Dans cette rubrique, vous pouvez consulter l'intégralité des pièces réglementaires composant le Plan Local d'Urbanisme de la Ville.

 

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1 - PIECES ADMINISTRATIVES
  Délibération du 8 avril 2004 – Approbation du PLU
  Délibération du 7juillet 2005 – Approbation de la modification n°1
  Délibération du 16 novembre 2006 – Approbation de la modification n°2
  Délibération du 12 juillet 2007 - Approbation de la révision simplifiée n°1
  Délibération du 9 juillet 2009 – Approbation de la révision simplifiée n°2
  Délibération du 9 juillet 2009 – Approbation de la modification n°3
  Délibération du 6 mai 2010 – Approbation de la modification simplifiée pour la suppression de la servitude n°385
  Délibération du 9 décembre 2010 – Approbation de la modification simplifiée de l'îlot AA
  Délibération du 16 juin 2011 - Approbation de la révision simplifiée n°3
  Délibération du 16 février 2012 - Approbation de la révision simplifiée n°4
  Délibération du 22 mars 2012 - Approbation de la modification n°4
  Délibération du 4 juillet 2013 - Mise en compatibilité du PLU avec la Déclaration de Projet « Ile Seguin »
  Délibération du 7 mai 2014 - Mise en compatibilité du PLU avec la Déclaration de Projet « Albert Kahn »
  Délibération du 3 juillet 2014, émettant un avis favorable sur le dossier de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration d’utilité publique du projet de transport public du réseau Grand Paris Express
  Décret du 24 décembre 2014, déclarant d’utilité publique les travaux de la ligne « rouge 15 sud » du réseau de transport public du Grand Paris Express
  Délibération PLU 24-09-2015
  Délibération du 10 décembre 2015 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
  Extrait du régistre des délibérations du conseil de territoire, séance du mercredi 28 septembre 2016
Approbation de la déclaration de projet "57 métal - Square Com" emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Boulogne-Billancourt
  Extrait du registre des délibérations du conseil de territoire, séance du 22 juin 2017
Bilan de la mise à disposition du dossier et approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Boulogne-Billancourt.
   
2 - RAPPORT DE PRESENTATION
   
3.1 – PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
  Sommaire
  Préambule
  Partie 1 – un développement harmonieux qui valorise l’identité de Boulogne-Billancourt
  Partie 2la valorisation des potentiels du site et du paysage
  Partie 3 – un urbanisme respectueux de l’environnement reposant notamment sur la maîtrise des déplacements
  Partie 4 – Un urbanisme durable pour la création du futur quartier de Billancourt
  Conclusion
   
3.2 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
   
4 – DOCUMENTS GRAPHIQUES
  4.1 Plan général
  4.2 Plan de zonage
  4.3 Plan du secteur Billancourt
  4.4 Plan du secteur Centre Ville
  4.5 Patrimoine urbain et architectural
  4.6 EVIP
  4.7 Emplacements réservés et servitudes
   
5 – REGLEMENT
TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
 
ZONE UA secteur UAa secteur UAb secteur UAc  
ZONE UB secteur UBa secteur UBb    
ZONE UC secteur UCa,b secteur UCc secteur UCd secteur UCe
  Secteur UCf      
ZONE UD secteur UDa secteur UDb    
ZONE UP zone UP      
   
TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
 
ZONE ND secteur NDa secteur NDb secteur NDc secteur NDd
   
ANNEXE I BATIMENTS DE RÉFÉRENCE
ANNEXE II ESPACES VERTS INTÉRIEURS À PROTÉGER
ANNEXE III ARBRES REMARQUABLES
ANNEXE IV GABARITS ENVELOPPES DEFINIS PAR DES FILETS DE HAUTEUR
ANNEXE V GABARITS-ENVELOPPES DES SECTEURS PLANS MASSE
ANNEXE VI GABARITS-ENVELOPPES APPLIQUES AUX ZONES UAb, UBb, UCc, UCd
ANNEXE VII GABARIT-ENVELOPPE DU SECTEUR DE PLAN MASSE DE LA ZONE UBa1
GLOSSAIRE
   
6 – ANNEXES
  6.1 Liste des emplacements réservés
  6.2 Liste des servitudes administratives au titre des articles L 123-2 b) et c)
  6.3 Liste des bâtiments à caractère patrimonial
  6.4 Notes techniques relatives aux réseaux d’eau et d’assainissement et au système d’élimination des déchets
  6.5 Liste des servitudes d’utilité publique
  6.6 Périmètre d'études et d'opérations
  6.7 Schéma des réseaux d’eau
  6.8 Schéma des réseaux d’assainissement
  6.9 Plan des servitudes d’utilité publique
  6.10 Classement acoustique des infrastructures de transports terrestres
  - Arrêté préféctoral modificatif
  - Classement acoustique des infrastructures de transport terrestre (plan)
  6.11 Plan d’exposition au bruit de l’héliport d’Issy les Moulineaux
  6.12 Plan de prévention des risques d’inondation de la Seine : règlement
  6.13 Risques d’exposition au plomb
  6.14 Périmètres de protection de la prise d’eau en Seine de Suresnes
  - Document explicatif
  - Arrété interpréfectoral
  - Plan
   
7 – GUIDE DES MATERIAUX (annexe non réglementaire)
   
8 – RAPPORTS ET CONCLUSIONS D’ENQUÊTES PUBLIQUES LIÉES AU PLU 
  8.1 - Enquête publique – Modification n° 5 du PLU 
  8.2 - Enquête publique – Déclaration de projet Ile Seguin pointe amont
  8.3 - Enquête publique – Déclaration de projet « 57 Métal – Square Com »