Conseil municipal
Jeudi 11 décembre 2008
Ordre du jour
- Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics, au titre de l'exercice 2009.
Commission des Finances élargie à l’ensemble des membres du Conseil Municipal
(M. BAGUET) - ZAC Seguin – Rives de Seine – Compte Rendu d'Activité à la Collectivité Locale n°4 – Année 2007 – Rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissances publique –Approbation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. BAGUET) - Institut National du Cancer - I.N.Ca - Mise en œuvre de nouvelles modalités pour son maintien au 52, avenue André Morizet - Renonciation à édifier son siège sur l'Ile SEGUIN - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE) - Personnel communal– Transformation de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD) - Révision des tarifs du restaurant du personnel municipal à compter du 1er janvier 2009
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD) - Renouvellement des droits d'utilisation et maintenance de différents progiciels après signature de marchés à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 28 alinéa 4 et 35 II 8° du code des marchés publics – Communication.
(Mme BELLIARD) - Rapports annuels des délégataires de service public et des syndicats intercommunaux pour l’année 2007 – Rapport des travaux rendus par la Commission Consultative des Services Publics locaux pour l’année 2008 – Communication.
(Mme BELLIARD) - Gestion de la dette, de la trésorerie et recours à des instruments de marché – Caractéristiques des opérations autorisées pour l’année 2009 ou jusqu’au vote du budget primitif 2009 – Approbation et signature de l’avenant n°5 à la convention d’avances de trésorerie conclue avec la SAEM Val de Seine Aménagement – Délégation et autorisations données au Maire.
Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Vote de la décision modificative n° 2 pour l'exercice 2008 – Budget principal et budgets annexes – Attributions de subventions de fonctionnement et d’investissement – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention entre la ville de Boulogne-Billancourt et l’association Le Grand Chemin - Remise gracieuse de dettes – Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de mise à disposition réciproque de services entre la communauté d'agglomération Val de Seine et la ville de Boulogne-Billancourt – Mise à disposition d’un agent par la CAVDS - Abaissement du seuil unitaire des rattachements à 1 000 €.
Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Autorisations budgétaires pour 2009 jusqu’à l’adoption du Budget primitif 2009 (article L.1612-1 du CGCT).
Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Diagnostic des chaufferies des bâtiments communaux – Autorisation au Maire de solliciter une subvention auprès du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme DUBOST) - ZAC Seguin-Rives de Seine – Rapport des représentants de la Ville au Conseil d’Administration.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme DUBOST) - ZAC Seguin Rives de Seine – Réalisation partielle des espaces verts – Demandes de subventions pour le financement des premières réalisations – Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année 2009 – Autorisation donnée au Maire pour signer toute convention relative à la participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré situées, soit sur le territoire de Boulogne-Billancourt, soit sur le territoire des communes concernées.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI) - Création du secteur de l’école élémentaire Maître Jacques - Modification de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2009/2010.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. BAROLI) - 16 - Adaptation du dispositif des études dirigées à la mise en œuvre de l'aide personnalisée aux élèves en difficulté - Modification de la délibération n°8 du Conseil Municipal du 12 juin 2008.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI) - Fournitures de denrées alimentaires pour les services de la Ville – Marché attribué après appels d’offres ouverts – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI) - Subvention départementale de fonctionnement des centres de loisirs – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI) - Action de la Ville pour favoriser le commerce équitable – Autorisation donnée au Maire pour conclure une convention de partenariat avec l’association MAX HAVELAAR et solliciter toute subvention de nature à générer des cofinancements sur cette thématique.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU) - Adhésion de la Ville à la compétence « Développement des énergies renouvelables » du SIPPEREC pour mettre en œuvre la production d'électricité solaire à l'aide de panneaux à cellules photovoltaïques - Approbation de la convention fixant les conditions de réalisation d'études de potentiel de production d'électricité à partir de panneaux solaires photovoltaïques par le SIPPEREC - Autorisations.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU) - 21 - Communauté d'Agglomération Arc de Seine - Stade Marcel Bec à Meudon - Mise à disposition de la Ville des installations sportives – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. LOUAP) - Aménagement – Création d’une Société Publique d’Aménagement (SPLA) – Approbation et autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MOUGIN) - Transfert de la compétence du stationnement payant sur voirie - Mise à disposition partielle du service des agents de surveillance de la voie publique auprès de la Communauté d'Agglomération Val de Seine - Autorisation au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GARDILLOU) - Théâtre de l’Ouest Parisien - Délégation de service public – Approbation du maintien du principe de délégation du service public et mise en œuvre de la procédure prévue par l’article L 1411-4 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Autorisation donnée au Maire pour lancer la consultation correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER) - Musée des Années 30 – Convention de partenariat – Autorisation et approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER) - Conservatoire à Rayonnement Régional – Création d’un pôle d’enseignement supérieur commun aux conservatoires à rayonnement régional des villes de Boulogne-Billancourt et de Paris – Participation de la Ville à l’association de préfiguration du pôle d’enseignement supérieur – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER) - Equilibre Social de l'Habitat – ZAC Seguin-Rives de Seine – Réalisation de 55 logements locatifs sociaux par Paris Habitat – OPH sur l’îlot D3a2 – Réalisation de 56 logements locatifs sociaux par Paris Habitat – OPH sur l’îlot D3b1 - Attribution de subventions.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT) - Fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU) – Autorisation donnée au Maire de solliciter le FARU pour la prise en charge des frais d’hébergement temporaire d’occupants de logements suite au sinistre intervenu dans l’immeuble sis 45, avenue Jean-Baptiste Clément.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT) - Création d'une instance de consultation selon les termes de l'article L.2143-2 du code général des collectivités territoriales ayant pour dénomination « Conseil Economique et Social Local ».
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.BACHETTA)
