2026
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Prochains conseils municipaux :
- Jeudi 3 décembre à 18h
ORDRES DU JOUR
- Ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2026
- Ordre du jour du conseil municipal du 12 février 2026
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026
- Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2026
- Ordre du jour du conseil municipal du 4 juin 2026
- Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026
PROCES VERBAUX
COMPTES RENDUS
Délibérations du 24 septembre 2026
- Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'école de la primaire Castéja
- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France
- Acquisition par la Ville auprès du Syndicat des copropriétaires Evodia, représenté par la SCCV BOULOGNE D'AGUESSEAU, des parcelles cadastrées AO n° 265, 266, 268 et 270 situées 37, rue Paul Bert-179/183, rue d'Aguesseau - Autorisation donnée au Maire de signer les actes correspondants
- Vente du patrimoine privé de la Ville - Approbation de la mise en vente par adjudication d'un logement de type 3 et d'une cave, situés 22, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Autorisation donnée au Maire ou son représentant à signer tous les actes afférents
- Vente du patrimoine privé de la Ville - Approbation de la mise en vente par adjudication d'un logement de type 2 situé 6, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Autorisation donnée au Maire ou son représentant à signer tous les actes afférents
- Vente du patrimoine privé de la Ville - Approbation de la mise en vente par adjudication d'un logement de type 3 et d'une cave, situés 144, rue du Vieux Pont de Sèvres - Autorisation donnée au Maire ou son représentant à signer tous les actes afférents
- Reconstruction du foyer Unapei Sente de la Pyramide - Résiliation par anticipation du bail à construction avec l'Office Public de l'Habitat Hauts-de-Seine Habitat - Autorisation donnée au Maire de signer tous les actes authentiques afférents
- Reconstruction du foyer Unapei Sente de la Pyramide - Désaffectation et déclassement par anticipation des parcelles cadastrées AM n° 226, AM n° 227 et AM n° 254
- Reconstruction du foyer Unapei Sente de la Pyramide - Cession à la Fondation Michelle Darty des parcelles cadastrées AM n° 226, AM n° 227 et AM n° 254 - Autorisation donnée au Maire de signer tous les actes authentiques afférents
- Attribution de primes exceptionnelles aux athlètes de haut niveau médaillés lors de compétitions internationales, européennes ou nationales - Modification du règlement
- Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2026 relative au budget principal - Admission de créances irrécouvrables sur le budget principal et les budgets annexes - Attribution de subventions complémentaires
- Actualisation des autorisations de programme (AP) du plan pluriannuel d'investissement dans le cadre des décisions modificatives (DM1)
- Reconduction de la convention de partenariat entre l'Espace Santé Jeunes et Seine Ouest Entreprise et Emploi (SOEE-Mission Locale)
- Projet "apprendre à porter secours" - Conventions tripartites Croix- Rouge, les Lycées Etienne-Jules Marey et Notre Dame et la Ville de Boulogne-Billancourt.
- Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) des Hautsde- Seine pour l'année 2026
- Avenant au contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour l'opération de reprise des existants du groupe scolaire Thiers - Phase 2
- Classes à horaires aménagés danse - Autorisation donnée au maire pour signer la convention avec l'Inspection de l'Éducation Nationale et l'Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest.
- Dénomination de trois espaces publics de la Pointe Amont de l'Ile Seguin
- Présentation du rapport social unique de l'année 2025 de la ville de Boulogne-Billancourt
- Personnel communal - Mesures diverses
- Prise en compte des évolutions réglementaires au RIFSEEP des agents occupant un emploi fonctionnel administratif et aux modalités de rémunération des collaborateurs de cabinet
- Adhésion à la convention de participation conclue par le CIG de la Petite Couronne pour la mutuelle des agents municipaux (2027-2032) et fixation de la participation de la collectivité à son financement.
- Adhésion à la convention "renfort retraite" proposée par le CIG de la Petite Couronne
- Désignation des représentants du conseil municipal au conseil consultatif de l'animal en Ville
- Voeu du groupe "Les élus de la Gauche et des Ecologistes" relatif aux expulsions locatives
- Voeu du groupe "Les élus de la Gauche et des Ecologistes" relatif à la démocratisation du bâti Bois-Terre-Paille dans la construction à Boulogne-Billancourt
Délibérations du 4 juin 2026
- 1. SPL Val de Seine Aménagement - Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein du Conseil d'administration et aux assemblées générales de la SPL Val de Seine Aménagement
- 2. SPL Seine Ouest Aménagement - Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein du Conseil d'administration et aux assemblées générales de la SPL
- . Désignation d'un élu pour siéger au Conseil d'administration du CREPS IDF
- ; Approbation du Règlement intérieur du Conseil municipal
- 5. Adhésion au réseau UNICEF "Territoires d'enfance"
- 6. Règlement budgétaire et financier de la commune de Boulogne- Billancourt
- 7. Approbation et vote du Compte financier unique pour l'exercice 2025 du budget principal et des budgets annexes
- 8. Affectation du résultat de l'exercice 2025 du budget principal et des budgets annexes
- 9. Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2026 relative au budget Equipements sportifs délégués
- 10. Tarifs de la Taxe de séjour pour 2027
- 11. Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2027
- 12. Garantie d'emprunt accordée à l'Agence France Locale
- 13. Attribution de subventions
- 14. Tarifications des activités municipales (Année scolaire 2026-2027).
- 15. Désignation des contribuables pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs (CCID)
- 16.Attribution d'une subvention à SNL PROLOGUES pour l'acquisitionamélioration d'un logement social sis 41 avenue Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt
- 17. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de quatre logements sis 8-10 rue Liot à Boulogne- Billancourt
- 18. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de trois logements sis 31 rue des Peupliers à Boulogne-Billancourt.
- 19. Mise en place de séances Ciné Relax- Approbation et autorisation de signer la convention de partenariat.
- 20. Signature de la Charte ' Ambassadeurs du Don d'organes '
- 21. Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réduction de deux collecteurs d'assainissement entre le Département des Hauts-de-Seine, la commune de Boulogne-Billancourt et Idex Seguin Rives de Seine
- 22. Mise à jour du règlement intérieur des inscriptions et facturations aux activités municipales.
- 23. Exploitation de l'établissement d'accueil de petite enfance "Marcel Bontemps" - Principe du recours à une délégation de service public
- 24. Établissement d'accueil de petite enfance "Le Manège enchanté" et son annexe "Le Carrousel des ours" - Délégation de service public
- 25. Conventions d'objectifs et de financement - Subvention de la C.A.F. des Hauts-de-Seine pour les Relais petite enfance (RPE)
- 26. Convention de partenariat entre la Ville de Boulogne-Billancourt et l'Institut National d'Histoire de l'Art (INHA)
- 27. Convention de partenariat entre la Ville de Boulogne-Billancourt et l'Ecole du Louvre
- 28. Adhésion au dispositif "Pass Destination Yvelines - Hauts-de-Seine" et mise en place d'un partenariat avec les musées municipaux de Boulogne-Billancourt
- 29. Personnel communal - Mesures diverses
- 30. Dispositions relatives à la composition du CST et du F3SCT à l'occasion du renouvellement général des organismes consultatifs
- 31. Voeu du groupe "L'Union de la Gauche et des Ecologistes" sur la précarité menstruelle
Délibérations du 3 avril 2026
- 1. Délégation du Conseil municipal au Maire
- 2. Création et composition des commissions permanentes
- 3. Désignation des membres du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement intérieur du Conseil municipal
- 4. Désignation des représentants de la Ville de Boulogne-Billancourt au Conseil de territoire de l'Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
- 5. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- 6. Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la CAO et de la commission compétente en matière de DSP
- 7. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres (CAO)
- 8. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de la CDSP
- 9. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la CCSPL
- 10. Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux qui seront membres de la CCSPL
- 11. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges territoriales (CLECt) de l'Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO).
- 12.Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
- 13. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger à l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien
- 14. Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein du Conseil d'administration et aux assemblées générales de la SPL Val de Seine Aménagement
- 15. Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein du Conseil d'administration et aux assemblées générales de la SPL.
- 16. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger aux conseils d'école des établissements publics du 1er degré
- 17. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l'instance d'administration des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
- 18. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement
- 19. Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein du conseil de gestion de l'Institut de psychologie de l'Université René Descartes
- 20. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du comité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
- 21. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal du cimetière de Clamart
- 22. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du comité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
- 23. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du comité du Syndicat Inter-communal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
- 24. Désignation d'un représentant de la Commune de Boulogne-Billancourt au comité stratégique de la société des Grands Projets (SGP)
- 25. Désignation du représentant de la Ville au Conseil d'administration et à l'assemblée générale de la SCIC ' Boulogne-Billancourt Sport Développement '
- 26. Désignation d'un représentant du conseil municipal pour tenir la fonction de correspondant défense
- 27. Désignation des représentants du Conseil municipal à l'Office de Tourisme de Boulogne-Billancourt (OTBB)
- 28. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du conseil de surveillance du centre de gérontologie ' les Abondances Le Rouvray ', du conseil de surveillance du centre hospitalier des Quatre Villes et au sein du Conseil hospitalier territorial du groupe hospitalo-universitaire "APHP Université Paris Saclay.
- 29. Désignation des représentants de la Ville à l'Agence France Locale
- 30. Désignation des représentants de la Ville à l'association France Urbaine
- 31. Désignation des représentants de la commune au conseil de surveillance et aux assemblées générales de SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP)
- 32. Société Anonyme de Coordination Horizon Habitat - Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration
- 33. Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
- 34. Autorisation et inscription des crédits nécessaires au recrutement de collaborateurs de cabinet, fixation de leur nombre et de leurs conditions d'emploi
- 35. Remboursement des frais des élus
- 36. Droit à la formation des élus
Délibérations du 27 mars 2026
Délibérations du 12 février 2026
- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2026
- Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du plan pluriannuel d'investissement
- Vote du Budget primitif 2026 pour le Budget principal et les Budgets annexes
- Imputation des biens en section d'investissement
- Attribution de subventions aux associations et au C.C.A.S. de Boulogne- Billancourt pour l'exercice 2026
- Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de huit logements sis 50-56 rue Marcel Dassault
- Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2025/2026
Délibérations du 22 janvier 2026
- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2025
- Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2025
- Mesures divers pour le personnel communal
- Suppression d'une servitude de cour commune 40-40 bis rue des Abondances
- Recours à l'emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d'endettement et délégation au Maire pour l'exercice 2026
- Débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2026, relatif au budget principal et aux budgets annexes
- Attribution de subventions aux associations et au CCAS au titre de l'année 2026
- Convention de subvention de fonctionnement de la CAF des Hauts-de-Seine relative à l'accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun
- Immobilière 3F- Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
