2023
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Conseils municipaux
Prochain conseil municipaux :
- Jeudi 1er juin
- Jeudi 28 septembre
- Jeudi 7 décembre
Ordres du jour
Comptes-rendus
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- N°1 Rapport égalité hommes femmes
- N°2 : Rapport développement durable 2022
- N°3 : Recours à l'emprunt
- N°4 : DOB 2023
- N°5 : 3-5 rue des 4 Cheminées - Cession locaux CARAC
- N°6 : Personnel communal
- N°7 : Groupement commande GPSO et communes
- N°8 : Transfert garantie emprunt RLF
- N°9 : Prolongation garantie emprunt Caisse Dépôts-SPL Val de Seine
- N°10 : Prolongation garantie emprunt Caisse d'Epargne - SPL Val de Seine
- N°11 : Espace santé jeunes
- N°12 : Voeu
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- N°1 : Attribution subvention UNICEF Turquie
- N°2 : Désignation du référent déontologue
- N°3 : Avenant convention occupation 40 rue Fanfan la Tulipe
- N°4 : Groupement de commandes SIGEIF Hydrocarbures
- N°5 : Présentation RSU 2021
- N°6 : Personnel communal - Mesures diverses
- N°7 : Revalorisation taux vacations
- N°8 : Adhésion mission d'intérim territorial du (CIG) de la petite Couronne région IDF
- N°9 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022
- N°10 : Vote taux impôts directs locaux pour l'année 2023
- N°11 : Actualisation (AP)
- N°12 : Vote BP 2023 budget principal et budgets annexes
- N°13 : Imputation des biens en section d'investissement
- N°14 : Fixation tarifs (ROPD) pour les terrasses éphèmères 2023
- N°15 : Attribution subventions
- N°16 : Convention gestion 18 caméras de vidéosurveillance
- N°17 : Subvention SNL PROLOGUES 93 rue Thiers
- N°18 : Participation dépenses fonctionnement écoles privées
- N°19 : Avenant convention CAF pour PAEJ
- N°20 : Programme relatif à la stratégie numérique responsable
