2023
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Conseils municipaux
Prochains conseils municipaux :
- Jeudi 7 décembre
Ordres du jour
Bulletins officiels
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- N°1. Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en faveur des victimes du tremblement de terre au Maroc
- N°2. Renouvellement du groupement de commandes entre la commune de Boulogne-Billancourt, l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres, en vue de la passation de marchés publics pour l'entretien des voiries et pour les travaux de rénovation des revêtements
- N°3. Personnel communal - Mesures diverses
- N°4. Approbation du Plan de développement des compétences 2024-2026 des agents de la Ville de Boulogne-Billancourt
- N°5. Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2023 relative au budget principal et au budget annexe
- N°6. Actualisation des autorisations de programme (AP) du plan pluriannuel d'investissement
- N°7. Conséquence de la hausse exceptionnelle des prix de l'énergie - Passation d'un protocole d'accord avec Idex
- N°8. Conséquences de la hausse exceptionnelle des prix de l'énergie - Passation d'un avenant n°2 -DSP Piscine Patinoire
- N°9. Attribution de subventions dans le cadre du CLSPD et attribution complémentaire.
- N°10. Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) et du Plan mercredi -
- N°11. Accueil de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires - Conventions d'objectifs et de financement
- N°12. Transmission dématérialisée à la PMI des actes d'état civil des enfants de moins de 6 ans.
- N°13. Convention entre la Ville de Boulogne-Billancourt et l'INSEE-Exécution pilote 2024 et plan famille 2025
- N°14. Recensement de la population - Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités de la collecte 2024 et 2025
- N°15. CMO Déléguée avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour travaux de mise en accessibilité Gymnase Dôme
- N°16. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux
- N°17. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et SOHP pour 5 logements (LOT NORD)
- N°18. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et SOHPpour 2 logements (LOT SUD)
- N°19. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et SOHP pour la réservation de 4 logements rue d'aguesseau-
- N°20. Participation au fonds de solidarité pour le logement des Hauts-de-Seine pour l'année 2023
- N°21. Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations d'aides alimentaires
- N°22. Résiliation de la concession de service public attribuée à la société People and Baby pour gestion de la crèche Yves Kermen
- N°23. Adhésion de la Ville à la démarche écolo crèche
- N°24. Point justice - Renouvellement des conventions de partenariat
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- N°1 Rapport égalité hommes femmes
- N°2 : Rapport développement durable 2022
- N°3 : Recours à l'emprunt
- N°4 : DOB 2023
- N°5 : 3-5 rue des 4 Cheminées - Cession locaux CARAC
- N°6 : Personnel communal
- N°7 : Groupement commande GPSO et communes
- N°8 : Transfert garantie emprunt RLF
- N°9 : Prolongation garantie emprunt Caisse Dépôts-SPL Val de Seine
- N°10 : Prolongation garantie emprunt Caisse d'Epargne - SPL Val de Seine
- N°11 : Espace santé jeunes
- N°12 : Voeu
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- N°1 : Attribution subvention UNICEF Turquie
- N°2 : Désignation du référent déontologue
- N°3 : Avenant convention occupation 40 rue Fanfan la Tulipe
- N°4 : Groupement de commandes SIGEIF Hydrocarbures
- N°5 : Présentation RSU 2021
- N°6 : Personnel communal - Mesures diverses
- N°7 : Revalorisation taux vacations
- N°8 : Adhésion mission d'intérim territorial du (CIG) de la petite Couronne région IDF
- N°9 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022
- N°10 : Vote taux impôts directs locaux pour l'année 2023
- N°11 : Actualisation (AP)
- N°12 : Vote BP 2023 budget principal et budgets annexes
- N°13 : Imputation des biens en section d'investissement
- N°14 : Fixation tarifs (ROPD) pour les terrasses éphèmères 2023
- N°15 : Attribution subventions
- N°16 : Convention gestion 18 caméras de vidéosurveillance
- N°17 : Subvention SNL PROLOGUES 93 rue Thiers
- N°18 : Participation dépenses fonctionnement écoles privées
- N°19 : Avenant convention CAF pour PAEJ
- N°20 : Programme relatif à la stratégie numérique responsable
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 mars 2023
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- 1._Désignation_d_un_élu_commission_urbanisme_et_travaux.pdf
- 2._Désignation_représentants_du_CM_au_CCAS.pdf
- 3._Création_servitudes_rues_Enfants_du_paradis_et_Peupliers.pdf
- 4._Constitution_servitude_250_Bd_Jean_Jaurès.pdf
- 5._Personnel_communal.pdf
- 6._Passation_d_un_protocole_transactionnel_avec_la_société_EKSAE.pdf
- 7._Approbation_compte_financier_unique_exercice_2022.pdf
- 8._Affectation_du_résultat_de_l_exercice_2022.pdf
- 9._Tarif_taxe_de_séjour_2024.pdf
- 10._Taxe_locale_sur_la_publicité_extérieure_2024.pdf
- 11._Majoration_taxe_d_habitation_résidence_secondaire_meublée.pdf
- 12._Avenant_garantie_d_emprunt_Société_CDC_Habitat.pdf
- 13._Attribution_d_une_subvention_pour_Metropolitans_92.pdf
- 14._Tarification_des_activités_municipales_2023-2024.pdf
- 15._Règlement_intérieur_inscriptions_activités_municipales.pdf
- 16._Contrat_sur_les_violences_sexistes_et_sexuelles.pdf
- 17._Actualisation_règlement_budget_participatif_Jeunesse.pdf
- 18._Gestion_des_3_multi-accueils_MPK.pdf
- 19._Participation_aux_frais_de_scolarité_intercommunaux..pdf
- 20._Voeu_pour_le_prolongement_de_la_ligne_12_du_métro.pdf
