2025
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Conseils municipaux
Ordres du jour
Procès verbaux
Comptes rendus
Délibérations du 4 décembre 2025
- 1. Désignation d'un élu pour siéger au CREPS d'Ile-de-France.
- 2. Présentation du rapport social unique de l'année 2024 de la ville de Boulogne-Billancourt
- 3. Recensement de la population - Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités de la collecte 2026 et 2027
- 4. Personnel communal - Mesures diverses
- 5. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale Val de Seine Aménagement pour l'année 2024
- 6. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour l'année 2024
- 7. 235 avenue Le Jour se Lève - Régularisation des débords - Déclassement et cession de volumes d'air 1, 43 et 218 à la société Le Point du Jour
- 8. Cession à RATP Habitat Social à l'euro symbolique du terrain cadastré AV n° 144
- 9. Modification n°1 au groupement de commandes entre Grand Paris Seine Ouest et des communes membres en vue de la passation et de l'exécution financière du marché de collecte et de propreté.
- 10. Vote de la décision modificative n°2 pour l'exercice 2025 relative au budget principal
- 11. Actualisation des autorisations de programme (AP) du plan pluriannuel d'investissement dans le cadre des décisions modificatives (DM2)
- 12. Tarifs d'occupation du domaine public et de diverses redevances (Année 2026).
- 13. Garantie d'emprunt Fondation France Répit
- 14. Convention d'objectifs et de financement - Subvention de la CAF des Hauts de Seine
- 15. Approbation du contrat Eau, Trame Verte & Bleue, Climat 2026-2030 Seine centrale urbaine
- 16. Attribution d'une subvention à BATIGERE HABITAT pour l'acquisition en VEFA de 77 logements locatifs sociaux sis 80-82 rue de Sèvres / 11-12 quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt
- 17. Attribution d'une subvention à RATP Habitat pour la construction de logements locatifs sociaux, 1, avenue du Général Leclerc, à Boulogne-Billancourt
- 18. RATP Habitat - Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
- 19. 1001 Vies Habitat - Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
- 20. Dérogation au repos dominical 2026
- 21. Projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire Castéja - Avis préalable du conseil municipal
- 22. Avis sur les projets de création, d'extension ou de transformation d'établissements ou de services de droit privé accueillant des enfants de moins de six ans.
- 23. Communication des rapports d'activité 2024 des syndicats intercommunaux SIGEIF, SIPPEREC, SIFUREP, et de l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest
- 24. Communication sur les rapports annuels des délégataires de service public pour l'année 2024
Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2025
- 1. Dénomination d'un espace public en hommage à Monsieur Robert Créange
- 2. Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2025 relative au budget principal - Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables sur le budget principal et les budgets annexes.
- 3. Actualisation des autorisations de programme (AP) du plan pluriannuel d'investissement dans le cadre des décisions modificatives (DM1)
- 4. Signature du Contrat de développement 2025-2027 avec le Département des Hauts-de-Seine
- 5. Attribution de subventions dans le cadre de la contractualisation avec le Département des Hauts-de-Seine au titre de l'année 2025 - Attribution de subventions complémentaires.
- 6.Garage rue Yves Kermen - Déclassement
- 7. Vente du patrimoine privé de la Ville - Garage rue Yves Kermen - Cession à Monsieur Maxime WAYMEL - Autorisation donnée au Maire de signer les actes correspondants
- 8. Personnel communal - Mesures diverses
- 9. Dénomination des berges de Seine en vue de la création d'un plan d'adressage dédié aux bateaux-logements et établissements flottants à Boulogne-Billancourt
- 10. Adhésion de la Ville de Boulogne-Billancourt au réseau francophone des " Villes Amies des Aînés " (RFVAA).
- 11. Participation au fond de solidarité pour le logement (FSL) des Hauts-de-Seine pour l'année 2025.
- 12. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sis 8/10 rue Liot à Boulogne-Billancourt.
- 13. Attribution d'une subvention à SNL PROLOGUES pour l'acquisition d'un logement social sis 1 Place des Ecoles à Boulogne-Billancourt
- 14. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et ADOMA pour la réservation de 12 logements sis 47 rue du Dôme à Boulogne-Billancourt
- 15. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Immobilière 3F pour la réservation de 11 logements sociaux sis 4 rue Rouget de Lisle - 19 avenue du Général Leclerc à Boulogne-Billancourt
- 16. Seine Ouest Habitat et Patrimoine - Opération 14 rue des Quatre Cheminées - Modification de la délibération numéro 15 du Conseil municipal du 19 décembre 2019 pour rectification du nombre de logements sociaux et des droits de réservation de la Ville
- 17. Habitat Social Français (HSF), gestionnaire du patrimoine de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) - Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
- 18. ICF Habitat La Sablière - Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
- 19. Paris-Habitat - Gestion en flux des droits de réservation de la ville de Boulogne-Billancourt
- 20. Convention de partenariat entre l'Espace Santé Jeunes et les collèges et lycées de la Ville.
- 21. Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme de Boulogne-Billancourt - O.T.B.B.
- 22. Convention de partenariat entre la Ville de Boulogne-Billancourt et le Choeur Philharmonique International
- 23. Convention entre la Ville de Boulogne-Billancourt et Lire et faire lire 92 - Sollicitation du label créé par l'Association en partenariat avec l'Association des Maires de France
- 24. Vœu des élus "les Ecologistes" pour encourager les mobilités douces à Boulogne-Billancour. t
Délibération du conseil municipal du 5 juin 2025
- 1._Approbation_et_vote_du_Compte_financier_unique_pour_l_exercice_2024_du_budget_principal_et_des_budgets_annexes.pdf
- 2._Affectation_du_résultat_de_l_exercice_2024_du_budget_principal_et_des_budgets_annexes.pdf
- 3._Fiscalité_indirecte_locale_-_Tarifs_de_la_Taxe_de_séjour_pour_2026.pdf
- 4.Fiscalité_indirecte_locale_-_Tarifs_de_la_taxe_locale_sur_la_publicité_extérieure__TLPE__pour_2026.pdf
- 5._Fixation_des_tarifs_de_la_redevance_d_occupation_du_domaine_public__RODP__des_terrasses_saisonnières_pour_l_année_2025..pdf
- 6._Tarification_des_activités_municipales__Année_scolaire_2025-2026_.pdf
- 7._Garantie_d_emprunt_à_la_Fondation_France_Répit.pdf
- 8._Approbation_de_la_demande_de_prorogation_de_l_Agenda_d_accessibilité_programmée_du_patrimoine_communal.pdf
- 9._Approbation_du_Contrat_de_Mixité_Sociale_2023-2025.pdf
- 10._Immeuble_sis_10_rue_Liot_-_Levée_d_option_suite_à_la_promesse_unilatérale_d_achat_signée_avec_la_société_Erisma.pdf
- 11._Personnel_communal_-_Mesures_diverses.pdf
- 12._Modification_des_délibérations_portant_instauration_du_Régime_Indemnitaire__RIFSEEP__accueil_du_jeune_enfant.pdf
- 13._Contrat_de_Maîtrise_d_Ouvrage_Déléguée_avec_la_Société_Publique_Locale_Seine_Ouest_Aménagement_groupe_scolaire_Thiers_-_Phase_2.pdf
- 14._Constitution_d_un_groupement_de_commandes__GPSO_et_les_autres_communes_membres__marchés_relatifs_au_SIG_et_à_l_OpenData.pdf
- 15._Modifications_apportées_au_règlement_de_fonctionnement_des_établissements_municipaux_d_accueil_de_petite_enfance.pdf
- 16._Avis_sur_les_projets_de_création__d_extension_ou_de_transformation_d_établissements_ou_de_services_de_droit_privé..pdf
- 17._Équipements_de_petite_enfance___La_Ferme______Le_Cours_Seguin___et___Gallieni-Bellevue___-_Délégations_de_service_public.pdf
- 18._Exploitation_de_la_crèche_Le_Manège_enchanté_et_de_son_annexe_Le_Carrousel_des_ours_DSP.pdf
- 19._Convention_d_objectifs_et_de_financement_-_Subvention_de_la_C.A.F._des_Hauts-de-Seine_pour_le_Lieu_accueil_enfants-parents..pdf
- 20._Approbation_du_règlement_intérieur_du_réseau_des_médiathèques.pdf
- 21._Désignation_d_un_élu_à_la_commission_de_l_Urbanisme_et_des_Travaux..pdf
- 22._Désignation_de_représentants_du_Conseil_municipal_pour_siéger_au_sein_de_la_CCSPL.pdf
- 23._Désignation_des_représentants_pour_siéger_aux_conseils_d_école_de_la_maternelle_Belle_Feuille_et_de_la_primaire_Biodiversité..pdf
- 24._Désignation_des_représentants_du_Conseil_municipal_pour_siéger_au_conseil_d_administration_du_collège_Jacqueline_Auriol.pdf
- 25._Désignation_d_un_représentant_du_Conseil_municipal_à_l_Office_de_Tourisme_de_Boulogne-Billancourt__OTBB_.pdf
- 26._Election_d_un_représentant_de_la_Ville_au_conseil_de_territoire_de_GPSO.pdf
- 27._Maintien_ou_non_dans_la_fonction_d_un_Maire-Adjoint_sans_délégation.pdf
- 28._Élection_de_Maires-adjoints_-_Actualisation_de_l_ordre_du_tableau..pdf
Délibérations du conseil municipal du jeudi 13 mars 2025
- 1._Election_d_un_adjoint_au_Maire_-_Actualisation_de_l_ordre_du_tableau.pdf
- 2._Personnel_communal_-_Mesures_diverses.pdf
- 3._Désaffectation_et_déclassement_de_l_ancienne_école_maternelle_Jacques_Deray_pour_y_accueillir_un___Pôle_Emploi___Jeunesse__.pdf
- 4._Reprise_anticipée_des_résultats_de_l_exercice_2024.pdf
- 5._Vote_des_taux_d_impôts_directs_locaux_pour_l_année_2025.pdf
- 6._Actualisation_des_autorisations_de_programme__AP__dans_le_cadre_du_plan_pluriannuel_d_investissement.pdf
- 7._Vote_du_BP_2025_pour_le_Budget_principal_et_les_Budgets_annexes.pdf
- 8.__Imputation_des_biens_en_section_d_investissement.pdf
- 9._Attribution_de_subventions_aux_associations_et_au_Centre_Communal_d_Action_Sociale_de_Boulogne-Billancourt_pour_l_exercice_2025.pdf
- 10._Garantie_d_emprunt_Agence_France_locale.pdf
- 11._Convention_d_habilitation_informatique_pour_la_mise_à_jour_des_données_des_Accueils_de_Loisirs_de_la_Ville_sur_le_site_Monenfant.fr.pdf
- 12._Attribution_d_une_subvention_à_Seine_Ouest_Habitat__pour_l_acquisition_en_VEFA_de_6_logements_sociaux_au_31_rue_des_Peupliers.pdf
- 13._CDC_Habitat_social_-_Gestion_en_flux_des_droits_de_réservation_de_la_ville.pdf
- 14._Hauts-de-Seine_Habitat_-_Gestion_en_flux_des_droits_de_réservation_de_la_Ville.pdf
- 15._Seine_Ouest_Habitat_et_Patrimoine__SOHP__-_Gestion_en_flux_des_droits_de_la_Ville.pdf
- 16._VILOGIA_-_Gestion_en_flux_des_droits_de_réservation_de_la_ville.pdf
- 17._Immobilière_du_Moulin_Vert_-_Gestion_en_flux_des_droits_de_réservation_de_la_Ville.pdf
- 18._Participation_de_la_Ville_aux_dépenses_de_fonctionnement_des_écoles_privées.pdf
- 19._DSP_3_multi-accueils_-_protocole_transactionnel_avec_la_société_Evancia.pdf
- 20._Adhésion_de_la_Ville_à_l_association_Sites_et_Cités_remarquables.pdf
- 21._Vœu_des_élus_les_Ecologistes_pour_Sécuriser_les_abords_de_la_station_vélib__rue_le_Corbusier.pdf
Délibérations du conseil municipal du jeudi 16 janvier 2025
- 3._Actualisation_de_l_ordre_du_tableau_et_modification_du_nombre_de_Maires-Adjoints..pdf
- 4._Attribution_d_une_subvention_exceptionnelle_à_la_Fondation_de_France_en_faveur_des_victimes_du_cyclone_Chido_à_Mayotte..pdf
- 5._Rapport_sur_la_situation_en_matière_d_égalité_entre_les_femmes_et_les_hommes_pour_l_année_2024.pdf
- 6._Rapport_sur_la_situation_en_matière_de_développement_durable_pour_l_année_2024.pdf
- 7._Personnel_communal_-_Mesures_diverses.pdf
- 8._Secteur_Marché_de_Billancourt_-_Acceptation_d_une_promesse_unilatérale_d_achat_-_10_rue_Liot_et_autorisation_de_déclassement_par_anticipation.pdf
- 9._Constitution_d_un_groupement_de_commandes_entre_GPSO_et__Boulogne-Billancourt__Chaville__Issy-les-Moulineaux__Meudon__èvres__Vanves__de_Ville_d_Avray__le_CCAS_d_Issy..pdf
- 10._Recours_à_l_emprunt_et_aux_instruments_de_couverture._Rapport_de_l_exécutif_sur_l_état_et_l_évolution_de_la_dette.pdf
- 11._Débat_sur_les_orientations_budgétaires_de_l_exercice_2025_relatif_au_budget_principal_et_aux_budgets_annexes.pdf
- 12._Convention_de_mécénat_avec_l_Association_pour_la_préservation_et_le_rayonnement_du_patrimoine_Ruhlmann.pdf
