Conseil municipal
Jeudi 20 novembre 2008
Ordre du jour
- Personnel communal – Transformation de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD) - Quartier du Point du Jour - Régularisation foncière - Avenue de la Grande Illusion - Rue de la Voie Lactée - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(Mme BELLIARD) - Acquisition de fournitures de bureau, de consommables informatiques et de fournitures scolaires - Marché passé par voie d'appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances.
(Mme BELLIARD) - Application de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales - Calcul du quotient familial applicable aux prestations relevant de la carte familiale - Harmonisation des périodes de références et des périodes de validité – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD) - Fourniture de peinture et produits connexes – Fourniture de matériels et matériaux de plomberie – Marchés attribués par voie d'appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. RICARD) - ZAC Seguin - Rives de Seine –Lot B2B – Construction de 65 logements par l’OPDH92 – Garantie des emprunts – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Réaménagement des locaux des services de la police municipale – Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme DUBOST) - Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement des Hauts-de-Seine pour l’année 2008 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de financement correspondante.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme MISSOFFE) - Plan Local d'Urbanisme de Boulogne-Billancourt – Révision simplifiée n° 2 – Autorisation de lancement des procédures.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(M. MOUGIN) - Musée des Années 30 – Conventions de partenariat - Donations – Autorisations et approbations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER) - ZAC Seguin - Rives de Seine – Equilibre social de l’Habitat – Attribution d’une subvention à l’AFTAM pour l’acquisition d’une résidence sociale comprenant 96 logements sur l’îlot A3Aa de la ZAC – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT) - Commission d’attribution des logements de la Ville – Participation des associations.
(M. GALLANT) - Aide de la région Ile-de-France aux projets d'accompagnement du Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Convention Régionale de Renouvellement Urbain – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention et les documents nécessaires à sa mise en œuvre.
Commission des Finances
(Mme ROUGNON) - Convention d’animation sociale des quartiers avec le Conseil régional – Approbation de l’action programmée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme ROUGNON)
